Mentions légales
- Raison sociale : SARL
- RCS Montpellier
- au capital de : 10 000 € €
- Adresse du siège Social : Place Jacques d'Aragon - 34970 LATTES
- Téléphone : 04 67 20 20 21
- Adresse mail :
- Numéro de déclaration de TVA : FR15443095419
- Le titre professionnel d'agent immobilier est régi par la loi n°70-9 du 2 janvier 1970 (dite "loi Hoguet")
et son décret d'application n°72-678 du 20 juillet 1972 - Carte professionnelle n° : CPI 3402 2016 000 006 244 délivrée par la CCI de : CCI DE L'HERAULT , Hotel Saint Côme - Rue Jean Moulin - 34000 MONTPELLIER, France
- Nom et Adresse du garant : ALLIANZ 87 rue Richelieu - 75002 PARIS
- Barèmes d'honoraires : Pour consulter les barèmes d'honoraires de l'agence, cliquez ici
-
En cas de litige avec la société SARL relatif à l'exécution d'un contrat de vente ou de prestation de services, le consommateur est informé qu'il a la possibilité de saisir le médiateur de la consommation dans les conditions prévues aux articles L 611-1 et suivants du Code de la consommation, dont les coordonnées et le site Internet sont : Association MEDIMMOCONSO, 1 Allée du Parc de Mesemena - Bât A - CS25222 - 44505 LA BAULE CEDEX - Mail :contact@medimmoconso.fr - Site Internet : https://medimmoconso.fr/adresser-une-reclamation/ .
-
Le présent site est édité par SARL au capital de 10 000 € €,
dont le siège social est situé Place Jacques d'Aragon - 34970 LATTES, SIREN 44309541900018, Tél 04 67 20 20 21 .
Directeur de la publication : MOISSET Pascal
Responsable de la rédaction : MOISSET Pascal
Informations relatives à l'hébergeur
Naxos SAS, 20, rue Troyon 92310 Sèvres, SIREN 392 913 661 RCS NANTERRE Tel 01 55 95 45 00
Naxos SAS, 20, rue Troyon 92310 Sèvres, SIREN 392 913 661 RCS NANTERRE Tel 01 55 95 45 00
Informations techniques :
Accessibilité au site 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7 sauf cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées à la structure des réseaux de communication ou difficulté d'ordre technique. Interruption possible à tout moment du site pour des raisons de maintenance.
Accessibilité au site 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7 sauf cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées à la structure des réseaux de communication ou difficulté d'ordre technique. Interruption possible à tout moment du site pour des raisons de maintenance.
Avertissement :
1/ Informations
CENTURY 21 Eurogestrim fait les meilleurs efforts pour assurer l'exactitude de l'ensemble des informations mises à la disposition des visiteurs sur www.century21-eurogestrim-lattes.com, exactitude qu'elle ne peut cependant garantir, l'internaute étant invité à utiliser ces informations avec discernement et esprit critique. Les informations signalées comme contenant des inexactitudes juridiques, techniques, des erreurs typographiques ou comme étant incomplètes feront l'objet d'un traitement sans délais par CENTURY 21 Eurogestrim.
Pour ce faire, vous pouvez contacter notre agence, remplissez le formulaire de contact ici.
2/ Biens immobiliers
Les informations contenues dans le descriptif des biens à louer ou à vendre sont fournies par l’agence CENTURY 21 Eurogestrim. Celle‐ci est juridiquement et financièrement indépendante et vous communique ces informations sous sa seule et entière responsabilité. La profession d'agent immobilier est régie par la loi 70‐9 du 2 janvier 1970 dite Loi HOGUET.
La société Century 21 France ne saurait en conséquence être tenue pour responsable à quelque titre que ce soit du fait de l'inexactitude que pourraient contenir les informations relatives aux biens à louer ou à vendre figurant sur le présent site.
3/ Services Complémentaires
Les partenaires présentés sur le site sont reconnus pour la qualité de leur offre et de leurs services, qualité que CENTURY 21 Eurogestrim ainsi que Century 21 France, sociétés juridiquement indépendantes, ne peuvent toutefois garantir.
CENTURY 21 Eurogestrim ni Century 21 France ne pourront être tenues responsables, à raison de la présentation des services de leurs partenaires sur le présent site, services qu'elles ne proposent pas à la vente, ou à raison d'un quelconque manquement desdits partenaires à leurs obligations dans le cas où un internaute aurait décidé de recourir à leurs services, tout internaute étant invité à se renseigner plus amplement avant de recourir aux services desdits partenaires.
En cas de litige avec l’agence CENTURY 21 Eurogestrim relatif à l’exécution d’un contrat de vente ou de prestation de services, le consommateur est informé qu’il peut recourir à un médiateur agréé pour le secteur immobilier dont voici les coordonnées : Association MEDIMMOCONSO, 1 Allée du Parc de Mesemena - Bât A - CS25222 - 44505 LA BAULE CEDEX, https://medimmoconso.fr/adresser-une-reclamation/.
4/ Liens
Certains liens hypertextes présents sur le site www.century21-eurogestrim-lattes.com vous dirigent vers des sites édités par des tiers. L'existence d'un lien du présent site vers d'autres sites ne constitue pas une validation par CENTURY 21 Eurogestrim ni par Century 21 France de ces sites ou de leur contenu. Il appartient à l'internaute d'utiliser les informations contenues dans ces sites avec discernement et esprit critique. La société CENTURY 21 Eurogestrim ainsi que la société Century 21 France ne pourront être tenues responsables à raison du contenu de ces sites ou à raison de leur référencement. Elles ne pourront pas plus être tenues pour responsable d'un défaut d'accès ou de fonctionnement de ces sites, leur accès technique comme leur bon fonctionnement n'étant pas garantis.
CENTURY 21 Eurogestrim fait les meilleurs efforts pour assurer l'exactitude de l'ensemble des informations mises à la disposition des visiteurs sur www.century21-eurogestrim-lattes.com, exactitude qu'elle ne peut cependant garantir, l'internaute étant invité à utiliser ces informations avec discernement et esprit critique. Les informations signalées comme contenant des inexactitudes juridiques, techniques, des erreurs typographiques ou comme étant incomplètes feront l'objet d'un traitement sans délais par CENTURY 21 Eurogestrim.
Pour ce faire, vous pouvez contacter notre agence, remplissez le formulaire de contact ici.
2/ Biens immobiliers
Les informations contenues dans le descriptif des biens à louer ou à vendre sont fournies par l’agence CENTURY 21 Eurogestrim. Celle‐ci est juridiquement et financièrement indépendante et vous communique ces informations sous sa seule et entière responsabilité. La profession d'agent immobilier est régie par la loi 70‐9 du 2 janvier 1970 dite Loi HOGUET.
La société Century 21 France ne saurait en conséquence être tenue pour responsable à quelque titre que ce soit du fait de l'inexactitude que pourraient contenir les informations relatives aux biens à louer ou à vendre figurant sur le présent site.
3/ Services Complémentaires
Les partenaires présentés sur le site sont reconnus pour la qualité de leur offre et de leurs services, qualité que CENTURY 21 Eurogestrim ainsi que Century 21 France, sociétés juridiquement indépendantes, ne peuvent toutefois garantir.
CENTURY 21 Eurogestrim ni Century 21 France ne pourront être tenues responsables, à raison de la présentation des services de leurs partenaires sur le présent site, services qu'elles ne proposent pas à la vente, ou à raison d'un quelconque manquement desdits partenaires à leurs obligations dans le cas où un internaute aurait décidé de recourir à leurs services, tout internaute étant invité à se renseigner plus amplement avant de recourir aux services desdits partenaires.
En cas de litige avec l’agence CENTURY 21 Eurogestrim relatif à l’exécution d’un contrat de vente ou de prestation de services, le consommateur est informé qu’il peut recourir à un médiateur agréé pour le secteur immobilier dont voici les coordonnées : Association MEDIMMOCONSO, 1 Allée du Parc de Mesemena - Bât A - CS25222 - 44505 LA BAULE CEDEX, https://medimmoconso.fr/adresser-une-reclamation/.
4/ Liens
Certains liens hypertextes présents sur le site www.century21-eurogestrim-lattes.com vous dirigent vers des sites édités par des tiers. L'existence d'un lien du présent site vers d'autres sites ne constitue pas une validation par CENTURY 21 Eurogestrim ni par Century 21 France de ces sites ou de leur contenu. Il appartient à l'internaute d'utiliser les informations contenues dans ces sites avec discernement et esprit critique. La société CENTURY 21 Eurogestrim ainsi que la société Century 21 France ne pourront être tenues responsables à raison du contenu de ces sites ou à raison de leur référencement. Elles ne pourront pas plus être tenues pour responsable d'un défaut d'accès ou de fonctionnement de ces sites, leur accès technique comme leur bon fonctionnement n'étant pas garantis.
Mentions Légales :
CENTURY 21® et le logo CENTURY 21 sont des marques déposées appartenant à Century 21 Real Estate LLC.Chaque Agence est juridiquement et Financièrement indépendante.
Si l'utilisateur demande des informations sur les annonces et services immobiliers ou des informations autres que sur les annonces et services immobiliers, sa demande sera traitée par l'agence CENTURY 21 dont il dépend géographiquement ou dont il est déjà client ou par l'agence mandatée pour la vente ou la location du bien objet de l'annonce ou par l'agence du Réseau CENTURY 21 concernée par sa demande.
Si l'utilisateur dépose sa candidature sur le site lesmeilleurstalents.com, site de recrutement de la marque CENTURY 21, sa candidature sera traitée par l'agence concernée.
Les informations nominatives communiquées à l’agence CENTURY 21 Eurogestrim par les utilisateurs du site www.century21-eurogestrim-lattes.com par l'intermédiaire des formulaires ou par les questionnaires mis en ligne renseignés par les utilisateurs sont uniquement envoyées à l’agence destinataire. Elles ne sont communiquées qu'à des tiers autorisés, pour satisfaire à des obligations légales et réglementaires.
Le titulaire dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression pour toute information le concernant auprès de l'agence qui traite les informations qu'il a communiquées.
Si l'utilisateur communique son adresse électronique ou son numéro de fax, l'agence sera conduite à solliciter son consentement exprès et préalable à recevoir par courrier électronique ou par fax des informations commerciales et publicitaires concernant les produits et services de l'agence.
Si l'utilisateur communique son numéro de téléphone ou son adresse postale, l'agence peut être conduite à lui proposer par téléphone ou par courrier postal des informations commerciales et publicitaires concernant les produits et services de l'agence. L'utilisateur a la possibilité de s'y opposer en adressant un courrier auprès de l'agence qui a collecté les données communiquées par l'utilisateur.
Adresses IP
Nous collectons les adresses IP des internautes qui visitent notre site à des fins de statistiques et en cas d'abus, afin de répondre aux demandes d'informations des autorités compétentes.
Propriété intellectuelle
L'intégralité du contenu (textes, images, données, graphiques, bandes sonores,...) et la forme du présent site relève de la législation internationale sur le droit d'auteur, le droit des marques et, de façon générale, sur la propriété intellectuelle, et sont la propriété exclusive de Century 21 France.
Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle des pages, données ou de tout autre élément du présent site internet sur quelque support et par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de Century 21 France est interdite. Le non‐respect de cette interdiction constitue une contrefaçon susceptible d'engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.
Il est strictement interdit d'utiliser ou de reproduire le nom CENTURY 21 ou son logo, seuls ou associés, à quelque titre que ce soit, notamment à des fins publicitaires, sans l'accord préalable écrit de Century 21 France.
Loi applicable :
Le contenu du présent site est soumis au droit français. Century 21 France et CENTURY 21 Eurogestrim se réservent le droit à tout moment d'en modifier tout ou partie du contenu. Tout litige concernant son contenu comme son utilisation et les recours susceptibles d'en découler est soumis à la compétence exclusive des tribunaux français.
L'intégralité du contenu (textes, images, données, graphiques, bandes sonores,...) et la forme du présent site relève de la législation internationale sur le droit d'auteur, le droit des marques et, de façon générale, sur la propriété intellectuelle, et sont la propriété exclusive de Century 21 France.
Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle des pages, données ou de tout autre élément du présent site internet sur quelque support et par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de Century 21 France est interdite. Le non‐respect de cette interdiction constitue une contrefaçon susceptible d'engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.
Il est strictement interdit d'utiliser ou de reproduire le nom CENTURY 21 ou son logo, seuls ou associés, à quelque titre que ce soit, notamment à des fins publicitaires, sans l'accord préalable écrit de Century 21 France.
Loi applicable :
Le contenu du présent site est soumis au droit français. Century 21 France et CENTURY 21 Eurogestrim se réservent le droit à tout moment d'en modifier tout ou partie du contenu. Tout litige concernant son contenu comme son utilisation et les recours susceptibles d'en découler est soumis à la compétence exclusive des tribunaux français.
